VVTECH

Mentions légales

Identité

Nom du site : VVTECH
Adresse du site : vvtech.fr

Propriétaire : Miguel SILVA – 13 Rue Docteur Schweitzer, 38100 Grenoble – 07.69.90.55.57 – contact@vvtech.fr

Miguel SILVA – SIREN 908 036 0556 – N° de TVA FR47908036056
13 Rue Docteur Schweitzer, 38100 Grenoble
07.69.90.55.57 > – < contact@vvtech.fr

Responsable de la publication et de la création du site : Sébastien LAMOUILLE et Caitlin BOUTIERE – sebastien.lamouille@vvtech.fr – 09.50.91.10.83

Crédits : Photos Val d’Isère : Anna Cantu

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non-équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

2. Informations que nous collectons

Nous pouvons collecter et traiter les informations suivantes vous concernant :

  • Informations d’identification : nom, prénom
  • Coordonnées : adresse email, numéro de téléphone

3. Utilisation des informations

Nous utilisons les informations collectées pour :

  • Vous fournir les informations et services que vous demandez
  • Répondre à vos questions et demandes
  • Améliorer notre site web et nos services
  • Respecter nos obligations légales et réglementaires

4. Base juridique du traitement

Nous traitons vos informations personnelles sur la base des principes suivants :

  • Consentement : En cochant la case de consentement, vous acceptez que nous puissions collecter et utiliser vos informations conformément à cette politique.
  • Intérêt légitime : Pour améliorer nos services et répondre à vos demandes.

5. Partage des informations

Nous ne vendons, n’échangeons, ni ne louons vos informations personnelles à des tiers. Nous pouvons partager vos informations avec des prestataires de services tiers pour nous aider à exploiter notre site web et nos activités, sous réserve qu’ils respectent cette politique de confidentialité et les lois applicables.

6. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos informations personnelles contre la perte, l’utilisation abusive, et l’accès non autorisé.

7. Conservation des données

Nous conservons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour remplir les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, sauf si une période de conservation plus longue est requise ou permise par la loi.

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous avez les droits suivants :

  • Droit d’accès : Vous pouvez demander à accéder aux informations personnelles que nous détenons sur vous.
  • Droit de rectification : Vous pouvez demander à corriger ou mettre à jour vos informations personnelles.
  • Droit à l’effacement : Vous pouvez demander la suppression de vos informations personnelles.
  • Droit à la portabilité des données : Vous pouvez demander à recevoir vos informations personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
  • Droit d’opposition : Vous pouvez vous opposer au traitement de vos informations personnelles dans certaines circonstances.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse email de contact].

9. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page et, le cas échéant, vous sera notifiée par email.

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9

  • Politique de confidentialité : se référer à la page Politique de Confidentialité
  • Politique de cookies : se référer à la page Politique des Cookies

Mentions légales fournies par WebExpress – Version 2.5 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 

© 2024 par VVTECH.